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Informations légales

Mentions légales

Cette page regroupera l’ensemble des informations permettant d’identifier l’éditeur du site, son activité réglementée et son hébergeur.

Version préparatoire Les informations définitives seront complétées avant l’ouverture publique du site.

Éditeur du site

Dénomination
Arthurian Transport & Supply-Chain Operations — ATSCO
Forme juridique et capital
Société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 5 000 €
Siège social
1 rue Christian Maille, 59710 Ennevelin, France
SIREN, RCS et TVA
À compléter après immatriculation
Contact juridique
legal@atsco.fr
Directeur de la publication
Arthur Pujos, président d’ATSCO

Activité réglementée

Les références d’inscription au registre des commissionnaires de transport et les coordonnées de l’autorité compétente seront ajoutées après validation définitive du dossier.

Hébergement

L’identité, l’adresse et les coordonnées de l’hébergeur seront renseignées lors de la mise en production définitive du site.

Propriété intellectuelle

La mention définitive relative aux textes, éléments graphiques, marques et contenus du site sera raccordée avant son ouverture publique.

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